Mentions légales

Responsable éditorial

Prénom et Nom responsable : Isabelle SMADJA
Site web : https://www.cestmafibule-shop.fr
Email : isa.lvt3@gmail.com
Num CNIL : 1755559 v 0 du 03-04-2014
Siret : 382261014 00031
Code APE : 3213Z

Hébergeur

OVH – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Gestion des données personnelles

L’entreprise vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les clients sur la boutique en ligne et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, l’entreprise vendeur a fait une déclaration simplifiée et un engagement de conformité à ladite déclaration, relatifs à la norme simplifiée n°48, auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

En outre, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client peut à tout moment exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande (en indiquant adresse de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale) auprès de l’entreprise vendeur

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos sont la propriété exclusive de l’entreprise C’est ma Fibule à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’entreprise C’est ma Fibule. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Laisser un commentaire